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Infos Générales - Tarifs

ECOLE ET COLLEGE NOTRE-DAME / A.E.P. ( Association Gestionnaire de l'Etablissement )
10 Rue Notre-Dame
80400 HAM

TARIFS  2013 / 2014


1°) - CONTRIBUTION FAMILIALE

Le tarif annuel est calculé sur 10 mois, et le paiement s’effectue de Septembre à Juin.
Vous recevrez une seule facture en début d’année scolaire.


Les tarifs varient selon le quotient familial et selon le nombre d'enfants scolarisés.
La scolarité se chiffre à partir de 38,40 € par mois.
 
Pour vous aider à choisir votre tarif, vous pouvez vous référer au barème du Quotient Familial ( Revenu Imposable / Nombre de Parts Fiscales ) correspondant à votre situation personnelle, que vous trouverez sur votre avis d’imposition sur le revenu 2011 :

La participation des familles au service de location des livres et fournitures, de reprographie et l’assurance scolaire Responsabilité Civile de l’établissement sont comprises dans le montant de la Contribution Familiale. Un document d’information de la Mutuelle Saint-Christophe Assurances est distribué en début d’année scolaire.


2°) - CANTINE - DEMI-PENSION

Le tarif de la cantine est un tarif annuel calculé sur le nombre de repas à prendre dans l’année scolaire. Le paiement est étalé sur 10 mois et ne tient pas compte du nombre de jours de demi-pension du mois concerné.
Tout changement dans le régime de l’élève ne peut intervenir en cours de trimestre et doit être signalé, par écrit, au Chef d’Etablissement, au moins 15 jours avant le début du trimestre suivant.
 
TARIF          68,10 € / mois

Seules les absences justifiées pour maladie de plus de deux semaines consécutives pourront, sur demande, faire l’objet d’une déduction de 17 € / semaine.
Les repas occasionnels demandés par des externes pourront être achetés au ticket à l’accueil. Prix du ticket : 5,20 €


3°) - COTISATION : A.P.E.L/U.D.A.P.EL/U.R.A.P.E.L/U.N.A.P.E.L/ Abonnement à Famille-Education
(nous signaler si l’aîné de la famille est scolarisé dans un autre établissement catholique)

Cotisation par famille : 15 €


4°) - GARDERIE- ETUDE : TARIF UNIQUE POUR TOUS LES ELEVES
Aucun changement ne peut intervenir en cours de trimestre.

La garderie du matin est prévue dès 7 heures 30 :
•  pour les élèves du Collège arrivant avant 8 heures
•  pour les élèves de l’Ecole arrivant avant 8 heures 30

La garderie ou l’étude du soir est organisée de 17 heures 15 à 18 heures 30 :
•  pour les élèves du Collège partant après 17 heures 30
•  pour les élèves de l’Ecole partant après 17 heures

 
   1   GARDERIE DU MATIN (7 h 30 / 8 h 30)
        GARDERIE DU MATIN (8 h 00 / 8 h 30) 
        GARDERIE OCCASIONNELLE (matin ou soir)
   2   GARDERIE/ETUDE DU SOIR (17 h 00 / 18 h 30)
   3   GARDERIE MATIN ET GARDERIE/ETUDE DU SOIR
16,60 € / mois
9,30 €/ mois
3,00 €/ garderie
18,70 €/ mois
29,10 €/ mois

5°) - PISCINE

Un cycle piscine pourra être proposé aux élèves des classes primaires (CP au CM2) et de 6ème, moyennant une participation des familles qui vous sera communiquée ultérieurement en fonction d’éventuelles subventions accordées.

6°) - TRANSPORT SCOLAIRE  ( à consulter dans la rubrique Infos Générales → Transports scolaires )

CARS du Conseil Général ou de la RTA (Aisne) : POUR LES ELEVES DU COLLEGE du secteur scolaire de HAM
Le transport est gratuit pour les élèves du secteur scolaire de HAM utilisant le service des cars. Ce sont les mêmes que ceux du Collège Public. Les élèves déjà connus des services du CONSEIL GENERAL recevront leur titre de transport en début d’année scolaire.
   POUR LES NOUVEAUX DANS L’ETABLISSEMENT : Remplir la feuille du CONSEIL GENERAL qui vous sera remise en même temps que la circulaire de rentrée (fin mai, début juin) Un titre de transport leur sera ensuite attribué à la rentrée. (En cas de perte de ce titre, le remplacement est payant).
Dans tous les cas, une photo d’identité  (Nom - Prénom - Classe et Village au dos) est à fournir.

CAR DE L’ETABLISSEMENT : POUR LES ELEVES DE L’ECOLE PRIMAIRE OU DU COLLEGE QUI SONT CONCERNES PAR LE CIRCUIT

VOYENNES - BUNY - POTTE - MESNIL ST NICAISE - NESLE - LANGUEVOISIN - MOYENCOURT - HAM
 
    TARIF       1er enfant : 40,50 € / mois
2ème enfant et plus : 30,10 € / mois


N.B. : Le Conseil Général de la Somme prend en charge le coût des frais engagés par les familles des collégiens, proportionnellement à la distance qui sépare leur domicile du collège public auquel elles sont administrativement rattachées. Nous vous ferons parvenir en temps utile une demande de subvention.

7°) - FACTURATION : La facture est annuelle et vous sera envoyée début Octobre.

Tout changement dans le régime de l’élève (cantine-étude-…) ne peut intervenir en cours de trimestre et doit être signalé, par écrit, au Chef d’Etablissement, au moins 15 jours avant le début du trimestre suivant.


Vous pourrez régler :

1. par prélèvement automatique bancaire mensuel
Nous vous conseillons vivement d’opter pour cette solution de paiement.
Les prélèvements automatiques s’effectueront de Septembre 2013 à Juin 2014. Le 1er montant sera estimé en fonction des inscriptions données en Juin sur la feuille jaune ci-jointe.

Les prélèvements auront lieu le 10 de chaque mois, du 10 Septembre au 10 Juin. Vous devrez veiller à ce que votre compte soit bien approvisionné à cette date.
Pour les nouvelles familles et pour celles qui veulent changer de compte bancaire, n’oubliez pas de joindre impérativement la feuille de demande et d’autorisation de prélèvement ainsi qu’un R.I.B..
Les familles qui gardent le même compte bancaire que l’année 2012-2013, n’ont pas à refaire cette feuille
.


2. par autre paiement mensuel à régler par chèque ou en espèces.
Les règlements doivent nous parvenir régulièrement, le 10 de chaque mois.

3. par paiement trimestriel par chèque bancaire.
Le paiement s’effectuera ainsi
•  1er règlement : 4 mois (4 x 1 mois) à régler pour le 15 Octobre 2013
•  2ème règlement : 3 mois (3 x 1 mois) à régler pour le 15 Janvier 2014
•  3ème règlement : 3 mois (3 x 1 mois) à régler pour le 15 Avril 2014

Les chèques sont à libeller à l’ordre de : A.E.P. NOTRE-DAME DE HAM.

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